VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Parutions municipales CHAZEMAIS AU COEUR
Comptes-Rendus Conseil Municipal
Les Services Municipaux
Projets et Travaux
VIE PRATIQUE
Salle Polyvalente
Cimetière
Bibliothèque
Services Publics
Commerces et Artisans
MECS Le Trèfle
Gestion des Déchets
Numéros Utiles
VIE SCOLAIRE
L'école et le R.P.I
L'accueil Périscolaire
Le restaurant scolaire
Les assistantes maternelles
Le relais assistantes maternelles
DÉCOUVRIR CHAZEMAIS
Patrimoine
Chazemais en images
TOURISME & ACTIVITÉS
Les Hébergements
L'Étang Communal
Les Activités
VIE ASSOCIATIVE
Associations
Agenda des Manifestations
CONTACT
Menu
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Parutions municipales CHAZEMAIS AU COEUR
Comptes-Rendus Conseil Municipal
Les Services Municipaux
Projets et Travaux
VIE PRATIQUE
Salle Polyvalente
Cimetière
Bibliothèque
Services Publics
Commerces et Artisans
MECS Le Trèfle
Gestion des Déchets
Numéros Utiles
VIE SCOLAIRE
L'école et le R.P.I
L'accueil Périscolaire
Le restaurant scolaire
Les assistantes maternelles
Le relais assistantes maternelles
DÉCOUVRIR CHAZEMAIS
Patrimoine
Chazemais en images
TOURISME & ACTIVITÉS
Les Hébergements
L'Étang Communal
Les Activités
VIE ASSOCIATIVE
Associations
Agenda des Manifestations
CONTACT
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Parutions municipales CHAZEMAIS AU COEUR
Comptes-Rendus Conseil Municipal
Les Services Municipaux
Projets et Travaux
VIE PRATIQUE
Salle Polyvalente
Cimetière
Bibliothèque
Services Publics
Commerces et Artisans
MECS Le Trèfle
Gestion des Déchets
Numéros Utiles
VIE SCOLAIRE
L'école et le R.P.I
L'accueil Périscolaire
Le restaurant scolaire
Les assistantes maternelles
Le relais assistantes maternelles
DÉCOUVRIR CHAZEMAIS
Patrimoine
Chazemais en images
TOURISME & ACTIVITÉS
Les Hébergements
L'Étang Communal
Les Activités
VIE ASSOCIATIVE
Associations
Agenda des Manifestations
CONTACT
Menu
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Parutions municipales CHAZEMAIS AU COEUR
Comptes-Rendus Conseil Municipal
Les Services Municipaux
Projets et Travaux
VIE PRATIQUE
Salle Polyvalente
Cimetière
Bibliothèque
Services Publics
Commerces et Artisans
MECS Le Trèfle
Gestion des Déchets
Numéros Utiles
VIE SCOLAIRE
L'école et le R.P.I
L'accueil Périscolaire
Le restaurant scolaire
Les assistantes maternelles
Le relais assistantes maternelles
DÉCOUVRIR CHAZEMAIS
Patrimoine
Chazemais en images
TOURISME & ACTIVITÉS
Les Hébergements
L'Étang Communal
Les Activités
VIE ASSOCIATIVE
Associations
Agenda des Manifestations
CONTACT
Les Comptes-Rendus du Conseil Municipal de Chazemais
Chazemais, Mardi 03 Octobre 2023, 22 °C , Ensoleillé
Procés Verbal (PV) séance de Conseil Municipal 2023
PV 3 2023 séance CM du 16 06 2023
(73Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:34
Compte rendu séance CM du 16 06 2023
(249Ko)
publié le 16/06/2023 à 11:27
10 délibération n°30 à 39 toutes approuvées à l'unanimité
PV 2 2023 séance CM du 03 04 2023
(280Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:16
PV 1 2023 séance CM du 13 02 2023
(239Ko)
publié le 24/02/2023 à 08:42
14 délibérations adoptées à l'unanimité
Délibérations CM 2023
Délib 39 2023
(63Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:40
Délib 38 2023
(96Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:40
Délib 37 2023
(68Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:40
Délib 36 2023
(70Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:39
Délib 35 2023
(61Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:39
Délib 34 2023
(67Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:38
Délib 33 2023
(60Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:38
Délib 32 2023
(91Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:38
Délib 31 2023
(67Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:37
Délib 30 2023
(79Ko)
publié le 21/06/2023 à 15:37
Délib 29 2023
(90Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:30
Renouvellement rythmes scolaires
Délib 28 2023
(62Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:30
Heures complémentaires en attente Temps complet
Délib 27 2023
(64Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:29
Demande subv rénovation énergétique des logements
Délib 26 2023
(65Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:28
Modif dde subv départementale VOIRIE
Délib 25 2023
(63Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:27
Demande DRAC diagnostic église
Délib 24 2023
(67Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:27
Dde subv Etat Detr Maison du garde
Délib 23 2023
(70Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:26
Dde subv D maison du garde
Délib 22 2023
(66Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:25
Demande subv R pour Maison du garde
Délib 21 2023
(47Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:25
Subvention IFI 03 pour un apprenti
Délib 20 2023
(88Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:24
Taux fiscalité locale
Délib 19 2023
(58Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:23
Abstention élus membres associations bénéficiaires subventions
Délib 18 2023
(62Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:22
Vote du Budget primitif 2023
Délib 17 2023
(62Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:21
Affectation des résultats 2022
Délib 16 2023
(66Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:21
Approbation Compte Administratif 2022
Délib 15 2023
(60Ko)
publié le 07/04/2023 à 11:20
Vote du compte de gestion 2022
Délib 1 2023 séance CM 13 02 2023
(71Ko)
publié le 24/02/2023 à 08:53
Demande subvention départementale SOLIDARITE
Délib 2 2023
(62Ko)
publié le 24/02/2023 à 08:54
Demande subvention départementale VOIRIE
Délib 3 2023
(63Ko)
publié le 24/02/2023 à 08:55
Prescription d'un diagnostic archéologie préventive
Délib 4 2023
(62Ko)
publié le 24/02/2023 à 08:57
Choix maître d'oeuvre pour le diagnostic de l'église
Délib 5 2023
(64Ko)
publié le 24/02/2023 à 08:58
Choix maître d'oeuvre travaux bâti place de l'église
Délib 6 2023
(61Ko)
publié le 24/02/2023 à 08:59
Choix maître d'oeuvre travaux réaménagement logements communaux pour amélioration énergétique
Délib 7 2023
(79Ko)
publié le 24/02/2023 à 09:00
Travaux SDE 03 pour économies d'énergie en matière d'éclairage public
Délib 8 2023
(59Ko)
publié le 24/02/2023 à 09:01
Montant de la redevance assainissement collectif 2023, augmentation de 10 centimes
Délib 9 2023
(65Ko)
publié le 24/02/2023 à 09:02
Participation pour assainissement collectif maintenue à 500 euros lors du raccordement
Délib 10 2023
(62Ko)
publié le 24/02/2023 à 09:03
Versement d'une subvention association LE GRILLON
Délib 11 2023
(50Ko)
publié le 24/02/2023 à 09:04
Renouvellement adhésion au collectif Hubertine AUCLERT
Délib 12 2023
(54Ko)
publié le 24/02/2023 à 09:05
Versement subventions à deux MFR pour deux élèves
Délib 13 2023
(69Ko)
publié le 24/02/2023 à 09:06
Renouvellement contrat DEKRA pour inspection périodique des aires de jeux et des équipements sportifs
Délib 14 2023 séance CM du 13 02 2023
(79Ko)
publié le 24/02/2023 à 09:07
Révision des tarifs de la salle polyvalente et actualisation du règlement intérieur
Comptes-Rendus de 2020
Compte rendu du 8 décembre 2020
(104Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 5 novembre 2020
(41Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-rendus CM 2021
Séance du 25 octobre 2021
(74Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 19 août 2021
(97Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 14 septembre 2021
(150Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 1er juin 2021
(195Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 20 avril 2021
(128Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 23 mars 2021
(169Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 26 janvier 2021
(150Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu CM 2022
Séance du 8 février 2022
(153Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 4 avril 2022
(155Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 17 mai 2022
(72Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Séance du 4 juillet 2022
(152Ko)
publié le 12/07/2022 à 10:53
Séance du 27 septembre 2022
(260Ko)
publié le 12/10/2022 à 15:41
Séance du 29 novembre
(167Ko)
publié le 09/12/2022 à 10:28
DELIBERATIONS à compter du 1er juillet 2022
arrêté correspondant incendie et secours
(45Ko)
publié le 09/12/2022 à 10:54
délibération n°39 2022 du 29 novembre 2022
(128Ko)
publié le 09/12/2022 à 10:54
délibération n°38 du 29 novembre 2022
(85Ko)
publié le 09/12/2022 à 10:53
délibération n°37 2022 du 29 novembre 2022
(71Ko)
publié le 09/12/2022 à 10:52
délibération n°36 2022 du 29 novembre 2022
(62Ko)
publié le 09/12/2022 à 10:51
délibération n°35 du 29 novembre 2022
(146Ko)
publié le 09/12/2022 à 10:50
délibération n°34 du 27 septembre 2022
(54Ko)
publié le 12/10/2022 à 16:06
délibération n°33 du 27 septembre 2022
(63Ko)
publié le 12/10/2022 à 16:06
délibération n°32 du 27 septembre 2022
(80Ko)
publié le 12/10/2022 à 16:05
délibération n°31 du 27 septembre 2022
(77Ko)
publié le 12/10/2022 à 16:05
délibération n°30 du 27 septembre 2022
(61Ko)
publié le 12/10/2022 à 16:04
délibération n°29 du 27 septembre 2022
(55Ko)
publié le 12/10/2022 à 16:03
délibération n°28 du 27 septembre 2022
(82Ko)
publié le 12/10/2022 à 16:03
délibération n°27 du 4 juillet 2022
(64Ko)
publié le 12/07/2022 à 11:20
délibération n°26 du 4 juillet 2022
(52Ko)
publié le 12/07/2022 à 11:19
délibération n°25 du 4 juillet 2022
(84Ko)
publié le 12/07/2022 à 11:19
délibération n°24 du 4 juillet 2022
(70Ko)
publié le 12/07/2022 à 11:18
délibération n°23 du 4 juillet 2022
(64Ko)
publié le 12/07/2022 à 11:18
délibération n°22 du 4 juillet 2022
(76Ko)
publié le 12/07/2022 à 11:18
Site commercialisé par Centre France Solution Pro
-
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee
-
Conditions Générales d'Utilisation